Conditions générales et réglement intérieur 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - SARL VITAL CLUB MORLAIX – VITAL CLUB LE STUDIO 1. OBJET DU CONTRAT Après avoir visité les installations du Club et pris connaissance des prestations proposées, l’abonné(e) déclare souscrire un contrat d’abonnement Vital Club (ciaprès le « Contrat ») nominatif et incessible l’autorisant à participer aux cours collectifs ( selon options choisies ) et d’utiliser les installations en libre-service avec accès illimité dans la limite des horaires d’ouverture et dans le cadre du forfait souscrit selon un prix et des modalités financières indiqués dans le présent contrat. En dehors du forfait de base, Vital Club peut proposer à l’abonné(e) de souscrire à des activités annexes ou complémentaires optionnelles. Les différentes formules et conditions tarifaires de ces activités optionnelles seront soumises à l’accord préalable de l’abonné(e) et détaillées au recto des présentes. 2. LE CONTRAT VITAL CLUB La signature du contrat d’adhésion engage irrévocablement l’adhérent. La direction du club peut pour des raisons d’organisation ou pour une meilleure gestion des clients, supprimer, modifier ou ajouter des prestations ou des horaires dans le planning du club sans que cela puisse entraîner une réclamation ou un remboursement pour l’adhérent. Les éventuelles modifications sont portées à la connaissance de l’abonné(e) par tous moyens nécessaire (fermeture pendant travaux, cas de force majeure, vacances ( maximum 15 jours / année civile ) ect … Une fermeture par cas de force majeure ou pandémie , ne pourra en aucun donner lieu à remboursement ou indemnisation. Une solution amiable ( report, réduction ou services en ligne ) pourra être proposée au-delà de 30 jours. Accès libre à la salle et aux installations: du lundi au vendredi de 6h30 à 22h30 / le samedi de 6h30 à 21h00 / Fermé le dimanche Afin de respecter les horaires de fermeture du Club, les espaces de pratique doivent être libérés au minimum 15 minutes avant l’heure affichée de fermeture du Club. Il n’est plus possible d’entrer dans le Club 15 minutes avant l’heure affichée de fermeture. 3. FORMULES • 3.1.1 Contrat à durée indéterminée : essentiel engagement 12 mois ( 6 mois étudiants ) et option liberté +5 euros sans engagement • 3.1.2 Contrat à durée indéterminée : Premium engagement 12 mois ( 6 mois étudiants ) et option liberté +5 euros sans engagement Pour accéder ces formules, l’abonné acquitte les frais d’inscription (non remboursables) et le prorata d’abonnement mentionnés, puis verse les mensualités par prélèvement sepa automatique de son compte bancaire, soit par empreinte de carte bancaire, au 1er, ou 15 de chaque mois. Ces contrats sont conclus pour une durée indéterminée. Le montant mensuel de l’abonnement est garanti tant que le contrat n’est pas résilié, sauf à répercuter les hausses fiscales éventuelles (ex taux de la T.V.A.). Le Club se réserve le droit de demander un chèque de garantie pour un montant correspondant à deux mois d’abonnement ou une empreinte de carte bleue. Ce chèque ne sera jamais encaissé ou la carte bleue ne sera jamais débitée sauf si l’abonné(e) résilie son contrat avant l’expiration de la Période Incompressible (hors cas de force majeure prévus à l’article 4.1), ou en cas d’incidents de paiement (au-delà d’un mois d’impayé non-régularisé) ou encore en cas de nonpaiement des deux mois de préavis. Il sera demandé un nouveau chèque de garantie une fois la durée de validité dudit chèque expirée. Le chèque de garantie sera restitué à l’abonné(e) en cas de résiliation régulière de son abonnement et sans qu’un impayé ne puisse lui être reproché. • 3.2.1 Autres prestations et abonnements : Les abonnements d’une durée déterminée (annuel, 6 mois, 3 mois, 1 mois) ou pour un nombre donné de séances, sont payables le jour de l’adhésion. Des facilités de paiement peuvent être accordées pour les abonnements annuels. La résiliation n’est pas possible en cours d’abonnement et la non utilisation des prestations n’ouvre aucun droit à aucune compensation. Pour des causes tenant à l’état de santé attestées par certificat médical, ou professionnelles attestées par des pièces justificatives, et empêchant de bénéficier des prestations du club, le contrat de 6 mois et plus sera prolongé d’une durée correspondant à cet empêchement. Lers options de contrat tels que les programmations, bilan de forme Inbody et les cours de Personal, d’électrostimulation font l’objet d’une facturation complémentaire. • 3.3 Spécificités de la souscription sur le site internet Lorsque votre contrat d'abonnement est souscrit par internet, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de l’acceptation de l’offre pour exercer votre droit de rétractation. Le paiement des droits d’entrée des options et le paiement de l’abonnement au prorata de la période utilisée (de la date d’inscription à la date de demande de résiliation) restent dus. 4. MODALITÉS DE RÉSILIATION ET SUSPENSION DU CONTRAT D’ABONNEMENT ● 4.1-A l’initiative de l’adhérent : • Formule Essentiel ou Premium : Il est expressément prévu une période incompressible de douze mois ( 6 mois pour les étudiants ) sauf conditions particulières prévues dans le contrat d’abonnement signé par l’abonné. Pendant cette période, l’abonné(e) dispose de la faculté de résilier le Contrat uniquement pour un motif lié à la survenance d’un cas de force majeure, et notamment pour des raisons liées à la santé de l’abonné ou professionnelles ainsi qu’en cas de déménagement, et d’en fournir les pièces justificatives. Au-delà de cette Période Incompressible, l’abonné(e) peut résilier le contrat à tout moment et pour tous motifs moyennant le respect d’un préavis de 2 mois qui court à compter de la date de réception du courrier recommandé .Sur demande à l’accueil du club, l’abonné peut bénéficier d’une suspension volontaire ( 15 jours à 3 mois) facturé 5 euros par quinzaine sur les formules Premium uniquement ( prolongement d’engagement identique en cas de suspension pendant la période incompressible) • Option LIBERTE : +5 euros mensuel, la résiliation est possible à tout moment avec préavis de 1 mois + mois en cours par L.R./A.R. adressée à la direction de Vital Club ou via l’option en ligne par simple clic • Pour toute cause d’empêchement non définitif (supérieur à 1 mois) liée à la santé de l’abonné(e) ou à des raisons professionnelles, l’abonné(e) pourra bénéficier d’une suspension sans frais de l’abonnement pendant le temps de l’empêchement, à la condition expresse d’informer préalablement le Club ainsi que de fournir les pièces justificatives. Les contrats de 6 mois et plus seront prolongés de la durée correspondant mais n’ouvre aucun droit à aucun remboursement. En cas de défaut de paiement de l’une des mensualités de l’abonnement, la carte d’accès de l’abonné(e) sera suspendue jusqu’au versement du montant impayé majoré des frais bancaires ( 7,5 euros ). Si l’abonné(e) ne régularise pas sa situation ou si un second incident de paiement intervient, le présent Contrat pourra être résilié de plein droit aux torts exclusifs de l’abonné(e) dans les conditions prévues à l’article 3.1 . Au premier impayé, il pourra être adressé un courrier ou par email à l’abonné(e), afin de trouver une solution amiable. Au deuxième impayé la garantie par chèque ou empreinte de carte bancaire sera encaissée et le Club se réserve la possibilité de recourir à un tiers pour le recouvrement de toute créance impayée. ● 4.2- A l’initiative de Vital Club Par ailleurs, l’abonnement peut être résilié, à tout moment, par le Club de plein droit sans préavis, ni indemnité dans le cas où l’attitude, le comportement ou la tenue de l’abonné(e) serait contraire aux bonnes mœurs, ou causerait un trouble au bon fonctionnement des activités ou à l’ordre public ou occasionnerait une gêne caractérisée pour les autres abonné(e)s, ou serait non conforme au présent contrat ou au règlement intérieur du Club (notamment et sans que cela soit limitatif en cas de défaut de paiement ou en cas de dénigrement ou d’atteinte à la notoriété du club). Cette faculté de résiliation de plein droit devra être précédée d’un débat contradictoire avec l’abonné(e), au cours duquel, l’abonné(e) aura la faculté de contester la mesure et de justifier son comportement. La résiliation de l’abonnement sera prononcée (après régularisation d’éventuels impayés) si le Club n’est pas convaincu par les motifs invoqués par l’abonné(e). Dans ce cas et si le Club a d’ores et déjà perçu l’abonnement pour le mois en cours ou pour l’année en cours, le Club remboursera alors l’abonnement à l’abonné(e) prorata temporis. Toutefois, si la décision de résiliation prononcée par le Club ne convenait pas à l’abonné(e), ce dernier a la possibilité de recourir à la médiation conformément à l’article L 612-1 du Code de la consommation. 5- CONDITIONS D’ACCES Après la signature du Contrat, la création d’ un espace personnel sur l’application Vital Club vous permet de réserver vos cours et un QR code dédié vous permet de contrôler votre accès à la salle. Sur demande si nécessaire une carte d’accès physique RFID facturé 5 euros . Cette carte, remise à l’abonné(e), est strictement personnelle, incessible et reste la propriété du club à tout moment , elle devra être remise en fin de contrat. En cas d’entrée en accès libre à plusieurs, la validation de chaque QR code ou carte RFID est nécessaire. Il est formellement interdit d’ouvrir la porte à une autre personne, et ce quel qu’en soit la raison. La validation de l’accès par QR code ou carte RFID est OBLIGATOIRE et les cours collectifs accessible uniquement sur RÉSERVATION via votre application ou sur votre accès privé. L’abonné(e), muni(e) de son QR code ou de de carte en cours de validité, est autorisé(e) à pénétrer dans les locaux du Club ainsi et à en utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture définis. La perte ou le vol de la carte d’accès nominative entraîne le paiement par l’abonné(e) de la somme de 5 euros à régler le jour de l’émission de la nouvelle carte. Informations mineurs : Le jour de la signature des présentes, le mineur de plus de 16 ans qui souhaiterait s’abonner devra être accompagné d’un responsable légal, une autorisation spéciale peut être envisagée sur demande. Ces deux derniers signeront le contrat d’abonnement et les conditions générales de vente. Le responsable légal réglera l’abonnement en lieu et place du mineur et en son nom et fournira au Club une autorisation de pratiquer les activités souscrites dans le Club. Les horaires d’accès et d’ouverture peuvent être modifiés , cf article 2 L’abonné(e) s’engage à adopter en toutes circonstances une attitude et une tenue correctes à l’égard de tous et à établir des relations basées sur le respect d’autrui (voir règlement intérieur) sous peine d’exclusion, cf article 4.2 Pendant les plages horaires en libre-service, il est fortement déconseillé de s’entraîner avec des charges lourde et d’attendre l’arrivée d’un autre adhérent si on est seul à l’entraînement. 7. ATTESTATION / CERTIFICAT MÉDICAL Il est demandé à l’abonné(e) de produire un certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive en salle. À défaut, l’abonné(e) déclare que son état de santé lui permet de pratiquer les activités sportives proposées par le Club et plus particulièrement d’utiliser les services, matériels et installations après avoir pris connaissance des consignes de sécurité, d’hygiène et d’utilisation dédiées à chaque espace. L’abonné(e) déclare qu’il ne souffre d’aucune maladie cardiaque, respiratoire notamment et/ou d’aucune blessure ou inaptitude physique de nature à l’empêcher de pratiquer les activités et services objets du Contrat. Les personnes sujettes aux crises d’épilepsie ou autres pathologies susceptibles de complexifier l’intervention des équipes médicales et sauveteurs doivent en informer expressément le Club. L’abonné(e) déclare avoir été informé(e) et connaître les risques liés à la pratique des activités sportives de Vital Club lorsque l’abonné est seul dans le club. En cas d’accident dont il serait témoin, il s’engage à alerter immédiatement les secours. 8. RÈGLEMENT INTÉRIEUR L’abonné(e) déclare avoir pris connaissance du Règlement Intérieur affiché au club et/ou remis à la signature du Contrat 9. VESTIAIRE ET DÉPÔT L’abonné(e) à la possibilité d’utiliser des casiers individuels dont l’utilisation est strictement limitée à la durée de la séance. L’abonné(e) a l’obligation de se pourvoir d’un cadenas afin de pouvoir le fermer. Le casier utilisé par l’abonné(e) est considéré comme un prêt gracieux le temps de la séance. Il est strictement interdit de laisser ses affaires personnelles à l’intérieur des casiers après avoir quitté le Club car les cadenas seront automatiquement coupés sans aucune indemnisation pour l’abonné(e). Il est rappelé expressément à l’abonné que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique, il est donc recommandé de ne pas y entreposer des objets de valeurs 9.1 OBJETS TROUVES En cas d’oubli ou de perte d’objets, de vêtements ou de tout autre effet personnel, demandez à consulter la boite à objets trouvés. Le club et ses salariés, ne sont cependant en aucun cas responsable d’une disparition éventuelle. 10. RESPONSABILITÉ CIVILE / DOMMAGE CORPOREL Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses abonné(e)s, conformément à l’Article L.321-1 du Code du Sport. Cette assurance a pour objet de couvrir le Club contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels et matériels. la responsabilité de Vital Club ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant d’une inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils et autres installations. De son côté, l’abonné(e) est invité(e) à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités du Club. Conformément à l’Article L.321-4 du Code du Sport, le Club informe l’abonné(e) de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne. 11. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES Le traitement informatique du dossier de l’abonné(e) dans le cadre de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018, lui ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, l’abonné(e) doit s’adresser à l’accueil du Club. 12. CONTRÔLE, SURVEILLANCE Le Club est placé sous vidéosurveillance 24/24 et 7j/7. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours maximum. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique (loi Informatique et Liberté du 6 janv. 78 modifiée en 2004 et règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 13. MEDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION Conformément aux articles L 611-1 à L 611-3 et R 612-1 à R 616-2 du code de la consommation tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel, dès lors que le litige lié à la consommation n'a pu être réglé amiablement et directement avec le professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation de la consommation désignée par le professionnel est : l’Association AMBO qui peut être saisie : ● soit par courrier postal à l'adresse suivante : AMBO 12, rue Colbert B 37 - 56100 LORIENT ● soit par voie électronique en remplissant le formulaire dédié sur le site de AMBO : https://www.mediation-consommation.ambo.bzh/formulaire-mediation-consommation/ 14. CONDITIONS GENERALES SPECIFIQUE PERSONAL TRAINING ET ELECTROSTIMULATION Article 1er : Le Personal Traning et l’Electrostimulation font l’objet d’une tarification spécifique, détaillée avant l’achat et ne fait l’oblet d’aucune période d’engagement . Article 2 : Avant sa première séance, qualifiée de séance d’essai, l’Adhérent atteste avoir reçu de Vital Club Le Studio toutes les informations et notamment les contre-indications liées à la pratique d’un entraînement intégrant l’électrostimulation (E.M.S) ou de Personal Training. L’Adhérent a répondu de bonne foi à un questionnaire à Vital Club Le Studio de vérifier que l’Adhérent peut pratiquer l’électrostimulation ou le Personal Training. Vital Club Le Studio est en droit de solliciter de l’Adhérent qu’il lui fournisse un certificat médical autorisant la pratique de l’électrostimulation ou le Personal Training avant toute Séance, certificat datant de deux (2) mois maximum à la signature du « contrat ». Article 3 : Assurance : Vital Club Le Studio est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses Adhérents, conformément à l’article L.321-1 du code du sport. Cette assurance a pour objet de couvrir Vital Club Le Studio des conséquences pécuniaires de l’engagement de sa responsabilité civile au titre des dommages corporels et matériels causés à autrui dans le cadre de l’exploitation de son activité. Article 4 : En cas de rejet de paiement (chèque, carte bancaire ou prélèvement bancaire), l’adhérent s’engage à régulariser sa situation dans les plus brefs délais. Article 5 : Programmation des Séances : L’Adhérent s’engage à respecter les règles de pratique de Vital Club Le Studio (un maximum de deux (2) Séances par semaine et un délai minimum de soixante-douze (72) heures entre deux (2) Séances). Les Séances d’électrostimulation ou de Personal Training réservées par l’Adhérent peuvent être annulées sans frais, si l’annulation est faite par l’Adhérent au moins 24 heures avant le début de la Séance. L’annulation ne peut être prise en compte par Vital Club Le Studio que lorsqu’elle est effectuée sur l’application mobile SPORTIGO. Les Séances annulées moins de 24 heures avant le début de la séance sont facturées. En cas de retard de l’Adhérent à sa Séance d’électrostimulation ou Personal Training supérieur à cinq (5) minutes, Vital Club Le Studio est en droit de proposer une Séance d’une durée inférieure à celle réservée voire d’annuler la Séance. Article 7 : Fin de contrat et conditions de résiliation Le contrat prend automatiquement fin dès l’épuisement total du nombre de séances ou au terme de la durée de validité du Pack ou Abonnement de Séances. L’Adhérent peut toutefois bénéficier d’un report du terme du Pack de Séances s’il est momentanément empêché pour des raisons médicales, dûment justifiées, en en informant Vital Club Le Studio par mail ou L-AR Le contrat peut être résilié Vital Club Le Studio lorsque l’Adhérent ne respecte pas ses obligations découlant du contrat ou lorsque l’attitude ou le comportement de l’Adhérent est contraire aux bonnes mœurs ou aux règles d’hygiène ou occasionne une gêne caractérisée pour les autres Adhérents ou en cas de violation des dispositions légales ou règlementaires ou des règles du Règlement Intérieur. En cas de résiliation à l’initiative Vital Club Le Studio, les sommes versées au titre du Pack de Séance ou de l'Abonnement restent acquises à Vital Club Le Studio. Article 8 : Responsabilité civile : L’Adhérent reconnait avoir été parfaitement informé par Vital Club Le Studio des risques encourus par l’utilisation de l’électrostimulation ou le Personal Training. Il est de son devoir de s’informer constamment concernant l’évolution de son état de santé ou de sa condition physique. La responsabilité Vital Club Le Studio ne pourra pas être engagée en cas de dommage causé à l’Adhérent en raison d’une faute imputable à l’Adhérent ou à un cas de force majeure, et ce, pendant toute la durée du contrat. Article 9 : L'adhérent déposera ses affaires personnelles dans les vestiaires destinés à cet effet.Ce dernier ne faisant pas l'objet d’une surveillance spécifique l’adhérent reconnaît avoir été informé des risques encourus par le dépôt d'objet de valeur dans les vestiaires. 15. DÉCHARGE D’UTILISATION DE LA BALANCE INBODY Je déclare comprendre et accepter les conditions suivantes concernant l'utilisation de la balance InBody : L’utilisation est strictement interdite aux personnes cardiaques, munies d’un pacemaker ou au femme enceinte. -Je suis informé(e) que la balance InBody est un dispositif de mesure de composition corporelle et que les résultats peuvent varier en fonction de divers facteurs tels que l'hydratation, le moment de la journée, etc. -Je reconnais que les informations fournies par la balance InBody ne doivent pas remplacer un avis médical professionnel, et je suis encouragé(e) à consulter un professionnel de la santé pour une interprétation appropriée de mes résultats. -J'accepte la responsabilité de l'utilisation de la balance InBody et décharge Vital Club Le Studio de toute responsabilité en cas de dommages, blessures ou préjudices résultant de son utilisation. -Je comprends que Vital Club Le Studio se réserve le droit de refuser l'utilisation de la balance InBody à toute personne ne respectant pas les consignes d'utilisation ou représentant un risque potentiel pour sa propre sécurité.